La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 19 décembre 2023 à 19H00.
ORDRE DU JOUR :
1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 15/09/2023
2 : Délibération d’admission en non-valeur
3 : Décisions budgétaires : autorisation de dépenses Budget Primitif 2024
4 : Rapport d’activité SIRB (Syndicat de la Région de Bonningues)
5 : Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers pour l’année2022
6 : Présentation du rapport 2022 de Grand Calais Terres & Mers sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
7 : Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de télécommunications
8 : Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction PubliqueTerritoriale du Pas-de-Calais
9 : Modification Budgétaire : Virement de crédits
10 : Demande de subvention Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – — Travaux de rénovation énergétiques et de réaménagement de la mairie
11 : Demande de subventions Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Dotation deSoutien à l’Investissement Local (DSIL) -Travaux Eglise Tranche 4 — l ère partie
12 : Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
