REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion CM

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le vendredi 15 novembre 2024 à 19H00.

ORDRE DU JOUR :

1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 24/09/2024

2 : Rapport d’activité 2023 de la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers

3 : Présentation du rapport 2023 de Grand Calais Terres & Mers sur le prix et la qualité du service public   d’élimination des déchets ménagers

4 : Rapport d’activité 2023 pour les Services Eau et Assainissement du SIRB (Syndicat Intercommunal de la Région de Bonningues-lès-Calais)

5 : Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local (PADD) d’urbanisme Intercommunal (PLUi)

6 : Délibération modificative de la délibération 35_2024 : prise en charge de la participation du Maire au Congrès des Maires de France

7 : Frais de fonctionnement et de fournitures scolaires 2024/2025

8 :  Décisions budgétaires : autorisation de dépenses Budget Primitif 2025

9 : Fixation des durées d’amortissement des subventions d’équipement versées

10 : Décision Modificative n° 4

11 : Décision Modificative n° 5