Agenda – Page 3 – Saint-Tricat

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 20 février 2024 à 19H00.

ORDRE DU JOUR :

1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 12/12/2023

2 : Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »

3 : École d’Art du Calaisis et École du Conservatoire de musique et de danse à Rayonnement Départemental du Calaisis : Participation communale aux frais d’inscription pour les enfants de moins de 18 ans

4 : Loi APER – Définition des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables – Lancement de la phase de concertation

5 : Groupement pour le lancement d’un appel à manifestation d’intérêt pour le déploiement d’Infrastructure de Recharge des Véhicules Électriques (IRVE)

6 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 21/11/2023

7 : Convention de mise à disposition de matériel de lutte contre les inondations par la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers

8 : Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de télécommunications