REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion CM

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le vendredi 16 décembre 2024 à 19H00.

ORDRE DU JOUR :

1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 15/11/2024

2 : Institution Intercommunale des Wateringues : mise à disposition des données – Convention

3 : Demande de subvention – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Travaux Eglise Tranche 4 – 1ère partie

4 : Présentation du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) avant approbation du Conseil Municipal suivant

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion CM

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le vendredi 15 novembre 2024 à 19H00.

ORDRE DU JOUR :

1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 24/09/2024

2 : Rapport d’activité 2023 de la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers

3 : Présentation du rapport 2023 de Grand Calais Terres & Mers sur le prix et la qualité du service public   d’élimination des déchets ménagers

4 : Rapport d’activité 2023 pour les Services Eau et Assainissement du SIRB (Syndicat Intercommunal de la Région de Bonningues-lès-Calais)

5 : Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local (PADD) d’urbanisme Intercommunal (PLUi)

6 : Délibération modificative de la délibération 35_2024 : prise en charge de la participation du Maire au Congrès des Maires de France

7 : Frais de fonctionnement et de fournitures scolaires 2024/2025

8 :  Décisions budgétaires : autorisation de dépenses Budget Primitif 2025

9 : Fixation des durées d’amortissement des subventions d’équipement versées

10 : Décision Modificative n° 4

11 : Décision Modificative n° 5