REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion CM

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 24 septembre 2024 à 19H00.

ORDRE DU JOUR :

1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 02/07/2024

2 : Tarif du repas des aînés pour les conjoints de moins de 70 ans ou l’accompagnant

3 : Convention d’Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires avec   l’Agence  Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)

4 : Prise en charge de la participation du Maire au Congrès des Maires de France

5 : Demande de subvention au titre du FARDA 2024, Aide à la Voirie Communale inondations

6 : Demande de subvention au titre du FARDA 2024, Aide à la Voirie Communale

7 : Demande de subvention au titre du FARDA 2024, Travaux du Quotidien

8 : Demande de subvention au titre du FARDA 2024, Étude

9 : Demande de subvention au titre du Fonds de Concours 2024

10 : Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif « Travaux de rénovation des édifices non protégés »

11 : Décision Modificative n° 3 – Virements de crédits

24/06/24 – REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion CM

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 02 juillet 2024 à 19H00.

ORDRE DU JOUR :

1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 12/04/2024

2 : Admission en non-valeur

3 : Remboursement forfaitaire des frais de formation

4 : Subvention exceptionnelle versée à l’AS Saint-Tricat

5 : Modification Budgétaire n°1 : Virement de crédits

6 : Modification Budgétaire n°2 : Virement de crédits

7 : Adhésion au Service Nationale Universel

8 : Approbation du règlement intérieur de la cantine

9 : Redevance provisoire pour chantiers provisoires

10 : Marché de curage de bassins et de fossés – Constitution d’un groupement de commandes entre Grand Calais Terres & Mers et les communes membres

11 : Accompagnement du projet ACTEE

12 : Participation au voyage scolaire “LONDRES” 2024 _ Annule et remplace la délibération 15_2024